Project Description
Compte-rendu Formation Spécialisées CSA ministériel du 22 juin 2023
Ordre du jour
- Présentation de la cellule de veille ministérielle et son règlement intérieur (pour information), et désignation des représentants du personnel (pour avis)
- Observations de la formation spécialisée pour le règlement intérieur du CSA M AS (pour échanges)
- Présentation de la méthode d’élaboration du PAPRIPACT (pour information)
- Bilan de la mise en œuvre du dispositif de signalement en application de l’arrêté du 26 mai 2021 (pour information)
- Questions diverses
Vous trouverez en pièces jointes les documents afférents, les décisions retenues et les observations de L’UNSA.
La cour des comptes effectue une mission sur l’inspection en ARSvincentsidz2024-05-16T11:24:29+02:00
Comité technique ministériel du 19 avril 2022 : la DRH préfère faire l’école buissonnière !vincentsidz2022-07-13T10:52:32+02:00
CNC des ARS du 29 mars 2022 : l’UNSA fait des propositions concrètes sur l’inspection des EHPADvincentsidz2022-05-19T15:28:12+02:00
Affaire des EHPAD ORPEA : La fédération a demandé à être auditionnée par les commissions parlementairesvincent alliaume2024-04-02T18:30:39+02:00
