Project Description

Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 3 mars 2022

Ordre du jour

  • Adoption des PV du 23 septembre 2021 et du 23 novembre 2021 (pour avis)
  • Désignation des secrétaires d’instance du CHSCTM AS (pour avis)
  • Présentation du tableau de suivi des engagements (pour information)
  • Présentation du calendrier des instances du CHSCTM ASS (pour information)
  • Point sur l’évolution de la situation sanitaire sur le territoire national (pour information)
  • Présentation de la cartographie des acteurs de la prévention (pour information)
  • Présentation du système de management de la sécurité et santé au travail (SMSST) (pour information)
  • Présentation du système d’excellence de prévention des risques psychosociaux (SEPRPS) (pour information)
  • Orientations ministérielles de prévention pour 2022 (pour avis)
  • Présentation de la cartographie des ISST (pour information)
  • Point d’information sur la réforme du comité médical et de la commission de réforme (pour information)
  • Présentation du bilan Qualisocial janvier – septembre 2021 (pour information)
  • Questions diverses
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