Project Description
Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 3 mars 2022
Ordre du jour
- Adoption des PV du 23 septembre 2021 et du 23 novembre 2021 (pour avis)
- Désignation des secrétaires d’instance du CHSCTM AS (pour avis)
- Présentation du tableau de suivi des engagements (pour information)
- Présentation du calendrier des instances du CHSCTM ASS (pour information)
- Point sur l’évolution de la situation sanitaire sur le territoire national (pour information)
- Présentation de la cartographie des acteurs de la prévention (pour information)
- Présentation du système de management de la sécurité et santé au travail (SMSST) (pour information)
- Présentation du système d’excellence de prévention des risques psychosociaux (SEPRPS) (pour information)
- Orientations ministérielles de prévention pour 2022 (pour avis)
- Présentation de la cartographie des ISST (pour information)
- Point d’information sur la réforme du comité médical et de la commission de réforme (pour information)
- Présentation du bilan Qualisocial janvier – septembre 2021 (pour information)
- Questions diverses
La cour des comptes effectue une mission sur l’inspection en ARSvincentsidz2024-05-16T11:24:29+02:00
Comité technique ministériel du 19 avril 2022 : la DRH préfère faire l’école buissonnière !vincentsidz2022-07-13T10:52:32+02:00
CNC des ARS du 29 mars 2022 : l’UNSA fait des propositions concrètes sur l’inspection des EHPADvincentsidz2022-05-19T15:28:12+02:00
Affaire des EHPAD ORPEA : La fédération a demandé à être auditionnée par les commissions parlementairesvincent alliaume2024-04-02T18:30:39+02:00